1. Identification de l’activité
Propriétaire du site :
MV Ingénierie
Entreprise Individuelle
Valentin Maillet
Bureau d’études mécanique
3 rue du Closais – 10800 Moussey
mv@mvingenierie.com
www.mvingenierie.com
n° SIRET : 983 865 379 00017
Réalisation du site internet :
MV Ingénierie
Entreprise individuelle
Valentin Maillet
Bureau d’études mécanique
3 rue du Closais – 10800 Moussey
mv@mvingenierie.com
www.mvingenierie.com
n° SIRET : 983 865 379 00017
Hébergeur :
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Condition d’utilisation
Le site mvingenierie.com a pour but de présenter les prestations de service, expertises proposées via la micro entreprise. Il fait office de présentation des services et travaux déjà réalisés. Il inclut un formulaire de contact dont le traitement des données est spécifié Partie 4.
3. Propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle : L’accès au site : www.mvingenierie.com vous confère droit d’usage privé et non exclusif de ce site. L’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, logos, marques, infographies… constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquent, toute représentation, reproduction ou adaptation intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de leurs auteurs ou de leurs ayant-droits, est illicite.
4. Mentions relatives à l’utilisation des données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont utilisées dans le but de vous recontacter, par mail ou téléphone, afin de répondre à votre demande. Ces données sont enregistrées dans un fichier informatisé tenu par Valentin Maillet, bureau d’études, afin d’assurer le suivi de votre demande. La base légale du traitement est selon l’article 6.1.a du règlement européen en matière de protection des données personnelles (consentement).
La fourniture de votre email est nécessaire pour recevoir les communications susmentionnées et est entièrement facultative. Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Valentin Maillet.
La durée du traitement des données n’est pas fixée étant entendu qu’il est en votre droit de demander votre désinscription à tout moment.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données en en faisant la demande explicite à Valentin Maillet, mv@mvingenierie.com. Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.
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